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Acteurs et outils du droit de l'environnement : Développements récents, développement (peut-être à venir) / Benoît Jadot
Titre : Acteurs et outils du droit de l'environnement : Développements récents, développement (peut-être à venir) Type de document : Monographie Auteurs : Benoît Jadot, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Ottignies-Louvain-La-Neuve : Anthemis Année de publication : 2010 Pages : 385 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-254-0 Prix : 83 Descripteurs (mots clés) : [Thésaurus HELB]:Droit:droit de l'environnement
[Thésaurus HELB]:Droit:droit public et administratif
[Thésaurus Mesh]Environnement
[Thésaurus Mesh]PolitiqueMots-clés : Droit de l'environnement Droit public et administratif Résumé : Cet ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre d'étude du droit de l'environnement. (CEDRE), le 9 septembre 2009. Il invite chaque lecteur à un nouvel exercice de réflexion prospective sur l'état et l'avenir du droit de l'environnement. Tant les "acteurs" que "les outils" spécifiques au droit de l'environnement sont développés dans une perspective critique se jouant des frontières. Permalink : https://bibliotheque.helb-prigogine.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id= Exemplaires
Cote Support Localisation Section Disponibilité S30/JAD/AC Livre Erasme - secteur S société et santé S30 - Ecologie sociale Disponible L’affaire est dans le SAC [Sanctions Administratives Communales] in Journal du droit des jeunes, 324 (Avril 2013)
[article]
in Journal du droit des jeunes > 324 (Avril 2013) . - 4-13
Titre : L’affaire est dans le SAC [Sanctions Administratives Communales] Type de document : article de périodique Article en page(s) : 4-13 Descripteurs (mots clés) : [Thésaurus HELB]:Droit:droit public et administratif
[Thésaurus HELB]:Politique:Commune - administration communale
[Thésaurus Mesh]:~termes non classés:Délinquance juvénile /AdolescentMots-clés : droit administratif commune Permalink : https://bibliotheque.helb-prigogine.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id= [article]Exemplaires
Cote Support Localisation Section Disponibilité Périodique Erasme - périodiques Périodiques Disponible Les aspects juridiques des réseaux sociaux / Sandrine Carneroli
Titre : Les aspects juridiques des réseaux sociaux Type de document : Monographie Auteurs : Sandrine Carneroli, Auteur Editeur : Brugge : Vanden Broele Année de publication : 2013 Collection : Publica Pages : 116 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-496-0771-5 Prix : 43 Descripteurs (mots clés) : [Thésaurus HELB]:Droit:droit public et administratif
[Thésaurus Mesh]Internet
[Thésaurus Mesh]Réseautage social
[Thésaurus Mesh]Vie privéeMots-clés : droit administratif Permalink : https://bibliotheque.helb-prigogine.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id= Exemplaires
Cote Support Localisation Section Disponibilité D01/CAR/AS Manuel Erasme - secteur D droit D01 - Droit public et administratif Disponible L'autogestion dans la commune / Edgar Pisani
Titre : L'autogestion dans la commune Type de document : Monographie Auteurs : Edgar Pisani, Auteur Editeur : Bruxelles : Présence et Action Culturelles Année de publication : 1974 Descripteurs (mots clés) : [Thésaurus HELB]:Droit:droit public et administratif
[Thésaurus HELB]:Politique:Commune - administration communaleMots-clés : commune droit administratif Permalink : https://bibliotheque.helb-prigogine.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id= Exemplaires
Cote Support Localisation Section Disponibilité D01/PAC/A Livre Erasme - secteur D droit D01 - Droit public et administratif Disponible La Belgique pour débutants : Le labyrinthe belge : guide pratique / Alain Gerlache
Titre : La Belgique pour débutants : Le labyrinthe belge : guide pratique Type de document : Monographie Auteurs : Alain Gerlache, Auteur ; [et al.], Auteur Mention d'édition : 8ème éd. Editeur : Brugge : Die Keure = La Charte Année de publication : 2014 Pages : 318 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-315-5 Langues : Français (fre) Descripteurs (mots clés) : [Thésaurus HELB]:Droit:droit constitutionnel
[Thésaurus HELB]:Droit:droit public et administratifRésumé : Table des matières
1ERE PARTIE LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT PUBLIC BELGE
Chapitre I. LA CONSTITUTION: FONDEMENT DU DROIT PUBLIC BELGE
Chapitre II. LES CARACTÉRISTIQUES DE L’ÉTAT BELGE
Chapitre III. LES ÉVOLUTIONS ESSENTIELLES DEPUIS 1830
Chapitre IV. LA HIÉRARCHIE DES NORMES JURIDIQUES
2E PARTIE L’AUTORITÉ FÉDÉRALE
Chapitre I. LE POUVOIR LÉGISLATIF
1 LA COMPOSITION DU POUVOIR LÉGISLATIF
2 LES COMPÉTENCES DU POUVOIR LÉGISLATIF
3 MÉTHODE DE TRAVAIL DU POUVOIR LÉGISLATIF
4 MÉTHODE DE TRAVAIL DU LÉGISLATEUR EN TANT QUE POUVOIR CONSTITUANT
5 LE STATUT DES PARLEMENTAIRES
Chapitre II. LE POUVOIR EXÉCUTIF
1 COMPOSITION DU POUVOIR EXÉCUTIF
2 LES COMPÉTENCES DU POUVOIR EXÉCUTIF
3 LA MÉTHODE DE TRAVAIL DU POUVOIR EXÉCUTIF
4 LE STATUT DES MEMBRES DU POUVOIR EXÉCUTIF
Chapitre III. LE POUVOIR JUDICIAIRE
1 COMPOSITION DES JURIDICTIONS
2 LES COMPÉTENCES DES JURIDICTIONS
3 LA MÉTHODE DE TRAVAIL DES JURIDICTIONS
4 LE STATUT DES JURIDICTIONS
5 LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA JUSTICE
6 LA MAISON DE JUSTICE
3E PARTIE LES COMMUNAUTÉS ET LES RÉGIONS
Chapitre I. TROIS COMMUNAUTÉS ET TROIS RÉGIONS
Chapitre II. LA STRUCTURE ASYMÉTRIQUE DE LA BELGIQUE FÉDÉRALE
Chapitre III. LES COMPÉTENCES DES COMMUNAUTÉS ET DES RÉGIONS
Chapitre IV. LA MÉTHODE DE TRAVAIL DES COMMUNAUTÉS ET DES RÉGIONS
Chapitre V. PARTICULARITÉS DES INSTITUTIONS BRUXELLOISES
4E PARTIE LES COMMUNES, LES PROVINCES ET LES CPAS
Chapitre I. LES COMMUNES
Chapitre II. LES PROVINCES
Chapitre III. LE CPAS
5E PARTIE L'ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL
Chapitre I. LES NATIONS UNIES
Chapitre II. LE CONSEIL DE L'EUROPE
Chapitre III. L'UNION EUROPÉENNE
6E PARTIE LES DROITS ET LIBERTÉS
Chapitre I. ÉGALITÉ ET NON-DISCRIMINATION
Chapitre II. DROITS PROTÉGEANT LA PERSONNE PHYSIQUE
Chapitre III. DROITS PROTÉGEANT L'INTÉGRITÉ INTELLECTUELLE ET MORALE DE LA PERSONNE
Chapitre IV. DROIT À LA PROPRIÉTÉ
Chapitre V. DROITS SOCIO-ÉCONOMIQUES
Chapitre VI. DROITS DE L'ENFANT
Chapitre VII. DROITS DÉCOULANT DU RENOUVEAU ADMINISTRATIFNote de contenu : La sagesse populaire le dit: nous aimons mieux ce que nous connaissons mieux.
Or, qui ne s'est jamais ouvert sur la complexité des rouages de l’État belge ? Sur l'incapacité d'en expliquer simplement les structures, voire même d'en comprendre les principes ? Où trouver de l'aide ?
Ce guide indispensable répond à une démarche citoyenne: mener précisément le lecteur au travers du labyrinthe que constitue le fonctionnement des administrations et institutions belges.
Rédigée par des témoins réputés de notre temps, cette nouvelle édition présente de nombreux schémas, résumés et illustrations qui la rendent encore plus attrayante et intelligible.
Place à la clarté, tant pour les gens de métier que pour toute personne soucieuse de ses droits et de ses libertés, désirant s'inscrire activement dans la société qu'elle chérit.Permalink : https://bibliotheque.helb-prigogine.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id= Exemplaires
Cote Support Localisation Section Disponibilité D01/GER/BE Livre Erasme - secteur D droit D01 - Droit public et administratif Disponible D01/GER/BE Livre Erasme - secteur D droit D01 - Droit public et administratif Disponible D01/GER/BE Livre Erasme - secteur D droit D01 - Droit public et administratif Disponible La Commission Communautaire Commune au service de tous les Bruxellois. / Région de Bruxelles-Capitale Commission Communautaire Commune < COCOM >
PermalinkLa Commission Communautaire française : l'interlocuteur des Bruxellois francophones / Région de Bruxelles-Capitale Commission Communautaire Francaise < COCOF >
PermalinkLe constitution belge : lignes et entrelignes / M. Verdussen
PermalinkEléments de droit administratif / Ph. Damman
PermalinkLa gestion d'une commune / Guillaume Vanderveken
PermalinkL'institution communale : citoyens et démocratie / Fondation Roi Baudouin
PermalinkJurisprudence [Dossier] in Journal du droit des jeunes, 417 (septembre 2022)
PermalinkManuel du conseiller communal / Paul Mast
PermalinkLes nouvelles institutions politiques de la Belgique [6 fascicules] / Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques
PermalinkLe Parlement bruxellois : le conseil de la Région de Bruxelles-Capitale / Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale
PermalinkUn parlement pour les Bruxellois / Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale
PermalinkPermis et autorisations en matière d'environnement / Pierre Gilman
PermalinkPrévenir les contestations entre administrations et administrés / Services Fédéraux des Affaires Techniques
PermalinkRéforme du droit communal : nouveau paysage in Mouvement communal, 02 (Février 2006)
PermalinkLa répartition des compétences en droit belge de l'environnement / Françoise Tulkens
PermalinkLa révision de la Constitution : juillet 1988 / Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques
PermalinkSecrets de l'âme [dossier Le secret professionnel] / Gabriel Ringlet in Santé conjuguée, 80 (Septembre 2017)
PermalinkStatut, missions et responsabilités des bourgmestres et échevins in Mouvement communal, 02 (Février 2000)
PermalinkSyllabus du cours Organisation communale de la Belgique / Yvon Michel
PermalinkLa transformation de la fonction administrative en Belgique : action publique et société / Alain Stenmans
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